Identification du professionnel
Identité de l’entreprise
EFT’Essence
Nadia CALOI
113 Rue du Soufflier
57070 METZ
N° de SIRET
813 652 930 00021
Contact
Tel : 06 01 76 88 54
Non soumise à la TVA
Hébergeur du site
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 ROUBAIX CEDEX 1 France
09 72 10 10 07
Ce site a été réalisé par Sandy BOURGEOIS et Nadia CALOI
Conditions générales d’utilisation (CGU)
Définitions
Contenu : ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes, images et vidéos.
Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Site : eft-essence.pro
Présentation du site internet
Le présent site internet, eft-essence.pro, est le site de l’activité de Nadia CALOI en tant que praticienne EFT (Emotional Freedom Technique) et coaching.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site eft-essence.pro implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site eft-essence.pro sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par eft-essence.pro, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web eft-essence.pro est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet eft-essence.pro a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des prestations proposées par la micro-entreprise de Nadia CALOI, de permettre de contacter cette dernière (mail et téléphone) pour la prise de rendez-vous. Nadia CALOI s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Toutes les informations indiquées sur le site eft-essence.pro sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript, WordPress, HTML, CSS, Template Sell et PHP. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Ce site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne, OVH France, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGDP : n°2016-679).
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Nadia CALOI et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, de la ligne téléphonique ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Nadia CALOI et Sandy BOURGEOIS détiennent les droits de propriété intellectuelle et les droits d’usage sur la majeure partie des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la responsable de publication.
Nadia CALOI ne possède néanmoins pas tous les droits pour certaines photos reproduites sur les pages de ce site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Nadia CALOI agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie.
Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet eft-essence.pro, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Politique de confidentialité
Aucune donnée personnelle est collectée sur le site internet eft-essence.pro.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site eft-essence.pro est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.
Conditions générales de vente (CGV) de prestations de service
Nadia CALOI, entrepreneur individuel, praticienne praticienne EFT (Emotional Freedom Technique) et coaching, a créé une micro-entreprise inscrite sous le N° de SIRET 813 652 930 00021, dont le siège social est situé 113 Rue du Soufflier 57070 METZ.
Nadia CALOI a souscrit auprès d’XXXXXX un contrat n° XXXXXX portant l’adhésion n°XXXXXXX couvrant sa responsabilité civile professionnelle et d’exploitation.
La lecture attentive et l’acceptation de ces CGV sont une obligation avant toute prise de rendez-vous.
Préambule
CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) DE PRESTATIONS DE SERVICE
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations de services qui sont proposées sur le site eft-essence.pro, Facebook, Instagram, par mail, téléphone ou autre moyen. Tout visiteur du site, intéressé par ces prestations de service, reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’effectuer une prise de rendez-vous. La prise de rendez-vous, ne se faisant pas en ligne, implique l’adhésion du client aux présentes CGV et leur acceptation sans réserve.
Le Vendeur propose un service de praticienne EFT (Emotional Freedom Technique) et coaching, commercialisé par l’intermédiaire de son site internet (www.eft-essence.pro).
La liste et le descriptif des prestations proposées par la micro-entreprise peuvent être consultés sur le site susmentionné.
Entre
Nadia CALOI – Entrepreneur individuel, SIRET 813 652 930 00021, code APE 6820A, adresse : 113 Rue du Soufflier 57070 METZ, téléphone 06 01 76 88 54, le « Vendeur » ou la « Société » d’une part,
Et
la personne physique ou morale procédant à l’achat de services de la société, ci-après, « l’Acheteur » ou « le Client ».
Il a été exposé et convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet et dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente, non en ligne, de Prestations proposées par le Vendeur.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de services et chèque cadeau, effectuées au travers soit d’un virement effectué au moins 3 jours avant le rendez-vous, soit d’un paiement par carte bancaire ou espèces le jour de la séance, qui sont parties intégrantes du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de l’entreprise à l’adresse suivante : www.eft-essence.pro .
Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par l’entreprise constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 2 : Prix
Les prix des séances vendues (non vendues en ligne sur le site) sont indiqués en Euros hors taxes (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Article 3 : Obligations du vendeur
Je réalise mes prestations sans discrimination, dans le respect de la confidentialité des données personnelles de mon client, dans le respect de sa vie privée, de sa dignité, de sa pudeur et de sa liberté.
Dans mon activité, je tiens compte des limites de mes compétences, de mes connaissances, ainsi que des moyens dont je dispose. Je n’entreprends pas de services pour lesquels je ne suis pas préparée, formée ou suffisamment équipée.
Je refuse toute personne me demandant des massages autres que ceux destinés au bien-être, c’est à dire toute demande érotique, voire sexuelle.
Je m’abstiens d’exercer dans des conditions ou des endroits susceptibles de nuire au professionnalisme de la pratique de mes services et de compromettre leur qualité.
Je peux refuser de réaliser mes prestations en cas de contre-indication médicale et en cas de contre-indications mentionnées sur mon site eft-essence.pro. En vertu de prévention sanitaire, je m’engage à respecter les règles de base d’hygiène ainsi que celles de sécurité physique et psychologique.
Article 4 : Litiges
En cas de mécontentement de la part du Client quant à la prestation effectuée, il est tenu de faire part au Vendeur de son mécontentement immédiatement après la réalisation de la prestation. S’il est fondé et justifié, le Vendeur pourra dispenser le Client d’une partie du paiement de la prestation, ne dépassant pas les 50% du montant total. Aucune demande de remboursement après paiement ne pourra être effectuée.
Article 5 : Chèque cadeau et forfaits
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques afin de réaliser sa commande de chèque cadeau ou de forfait.
Les étapes décrites ci-après sont systématiques :
- information sur les caractéristiques essentielles de la prestation,
- choix du massage,
- acceptation des présentes CGV,
- paiement du ou des chèque(s) cadeau(x) et/ou du ou des forfait(s) par carte bancaire, espèces ou virement suite à un contact téléphonique ou en face à face (pas de possibilité de réservation ni de paiement via le site internet)
Le ou les chèque(s) cadeau(x) et/ou le(s) forfaits(s) ne sont valables qu’après paiement et sont nominatives, non échangeables et non cessibles sauf accord du Vendeur.
Tout chèque cadeau arrivé à sa date d’expiration ne pourra être utilisé ni remboursé.
En cas d’annulation de moins de 48h avant la date du rendez-vous pris par le Client, le rendez-vous pourra être reporté mais pas remboursé (s’il a été payé au préalable).
Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Article 6 : Produits et services
Conformément à la loi, la pratique de l’EFT (Emotional Freedom Technique) et du coaching ne peuvent être en aucun cas assimilés à des soins médicaux et/ou paramédicaux, mais à une technique de bien-être par la relaxation physique et la détente libératrice de stress (Loi du 30.04.1946, décret 60669 de l’article l.489 et de l’arrêté du 8.10.1996).
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des créneaux disponibles. A défaut, le Vendeur en informe le Client.
La durée de validité de l’offre des services ainsi que leurs prix sont précisés sur le site Internet.
Article 7 : Rendez-vous
Le client/la cliente, peut réserver un rendez-vous pour une séance d’EFT (Emotional Freedom Technique) ou coaching par téléphone ou par mail. Pour réserver une ou plusieurs prestations, il/elle doit obligatoirement suivre le processus suivant :
- Choix de la prestation et acceptation du prix
- Choix de la date et de l’heure
- Communication des coordonnées de contact (nom, prénom, téléphone, adresse e-mail)
Un message de confirmation du rendez-vous est envoyé ensuite automatiquement.
Les horaires de rendez-vous sont respectés et Nadia CALOI se réserve le droit en cas de retard de plus de 15 minutes de refuser d’exécuter la prestation afin de ne pas perturber son planning. En dessous de cette durée, la durée de la prestation pourra être imputée du retard.
En cas d’annulation de rendez-vous intempestive, répétée, le Vendeur se réserve le droit de refuser de fixer un rendez-vous au Client.
Article 8 : Entreprises, associations et évènementiel
Un devis personnalisé est établi en fonction de votre demande : il tiendra compte du nombre de prestations, de leur fréquence (ponctuelle ou récurrente), de la nature du service proposé et des frais de déplacement éventuels.
En entreprise : Les tarifs forfaitaires ne varient pas en fonction des désistements éventuels.
En journée événementielle : le nombre d’heures d’intervention, ainsi que la durée des séances individuelles peuvent être ajustables en fonction du nombre de participants et de la durée de l’évènement.
Les présentes conditions générales de ventes seront précisées et jointes au devis. La validation du devis équivaut à acceptation pleine et entière des présentes CGV. La durée de validité d’un devis est de deux mois à dater de son édition.
Les prestations délivrées à l’attention du personnel de l’entreprise peuvent être payées par le biais d’un virement bancaire ou par chèque bancaire. Concernant les entreprises, le paiement des prestations est à effectuer au maximum à J+30 après délivrance.
Le décompte du temps facturé pour l’intervention commence à l’heure prévue quel que soit l’heure d’arrivée du client.
En cas d’annulation moins de quinze jours ouvrés avant une prestation en entreprise ou événementiel, le service sera facturé et dû en totalité à titre de dédommagement du temps prévu pour l’intervention.
Une facture vous est remise après paiement intégral de la prestation.
Article 9 : Modalités de livraison
Les chèques cadeau sont envoyés par courrier à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et au délai indiqué.
En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résilier le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans le courriel de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande.
Article 10 : Paiement
Le paiement est exigible à la commande pour les chèques cadeau. Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire, virement bancaire ou espèces.
Les prestations du Vendeur réalisées après prise de rdv sont payables par virement au moins 72h avant la date du rendez-vous, le jour de la prestation en espèces ou par chèque bancaire (français) à l’ordre de Nadia CALOI.
Article 11 : Délai de rétractation
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités pour l’achat de chèques cadeau ou de forfaits, à condition que le chèque cadeau n’ait pas été utilisé entre temps. Le remboursement s’effectuera par chèque ou restitution du chèque s’il n’a pas été encaissé, en espèces s’il a été effectué en espèces ou par virement bancaire s’il a été effectué par virement bancaire.
Article 12 : Litiges
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant l’entreprise via cette page.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents.
Avant toute action en justice, il sera fait recours à un service de médiation de la consommation (code de la consommation – Article L612-1) : – N° d’adhérent CNPM : XXXXXXXXX
La médiation de la consommation désigne un processus de règlement extrajudiciaire des litiges, par lequel un consommateur et un professionnel tentent de parvenir à un accord pour résoudre à l’amiable un litige qui les oppose, avec l’aide d’un tiers, le médiateur. A défaut d’accord amiable entre les parties, le médiateur leur propose une solution pour régler le litige. Il s’agit donc d’une alternative à l’action judiciaire souvent longue et coûteuse. Le consommateur garde néanmoins la possibilité de saisir le juge si la médiation n’aboutit pas.
Article 13 – Responsabilité
Mes prestations concernent uniquement les séances d’EFT (Emotional Freedom Technique) et de coaching.
Elles ne peuvent être assimilés aux massages thérapeutiques dispensés par des kinésithérapeutes et autres professionnels de santé. Sont exclues les prestations à caractère érotique ou sexuel.
Tout comportement déplacé et irrespectueux pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 14 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
Article 15 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.
Article 16 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit général d’accès, de modification, d’opposition pour un motif légitime et de rectification des données à caractère personnel qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant votre demande via cette page.
Article 17 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
AVERTISSEMENT
En cas de grossesse, de pathologie grave, de fragilité extrême (cette liste n’est pas exhaustive) et quelle que soit la prestation choisie, il est recommandé aux clients de demander conseil à leur médecin traitant.
Les conseils et recommandations prodigués par Madame Nadia CALOI ne se substituent en aucun cas à l’avis du médecin, et ne doivent en aucun cas être considérés comme une incitation à suspendre ou modifier des traitements médicaux en cours. Les séance d’EFT (Emotional Freedom Technique) et de coaching sont complémentaires et non substituables à la médecine conventionnelle.
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EFT’Esence – Nadia CALOI – Entrepreneur individuel
Praticienne EFT (Emotional Freedom Technique) et coaching
113 Rue du Soufflier 57070 METZ – Tel : 06 01 76 88 54
Sur rendez-vous uniquement